Le Droit moral - 2004
« Les textes consultables ci-après sont extraits de la publication des actes du forum consacré au "Droit moral", qui a eu lieu le 2 novembre 2004 à la SGDL. Les dits textes ont fait l'objet d'une autorisation de reproduction et de représentation consentie par leur auteur respectif et strictement réservée aux fins de diffusion sur le site web de la Société des Gens De Lettres. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu reproduit ci-après, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite sans l'accord des auteurs respectifs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. »