≡
La SGDL
Présentation de la SGDL
Le Comité
L'Équipe
Les Statuts
Les candidatures 2023
Adhérer à la SGDL
Pourquoi adhérer
Comment adhérer
La carte de membre SGDL
La SGDL et son histoire
La SGDL depuis 1838
Les présidents
Les mécènes depuis l'origine
Les Services aux auteurs
Le Conseil Juridique
Le service juridique
Procédure collective et défaillance
Redressement et liquidation judiciaire des maisons d'édition
Liste des éditeurs en procédure collectives
Que faire en cas de défaillance de mon éditeur ?
Fonds d'indemnisation pour les auteurs
Procédure de mise en arrêt de commercialisation d'un ouvrage
L'instance de liaison
Les dossiers en cours
Les négociations auteurs-éditeurs (CPE-SNE)
La reddition des comptes
La transparence des chiffres de ventes
Les procédures collectives
La réforme du droit d'auteur au niveau européen
Les missions en cours au CSPLA
Le marché de l'occasion
Le domaine public
F.A.Q
Le Droit des successions
Comprendre les successions
Organiser une succession
Gérer un patrimoine
Le Conseil Fiscal
Les consultations fiscales
L'Accompagnement Social
Le service social
La mutuelle des auteurs
Le « plan auteurs »
La Rémunération
Consulter ses chiffres de ventes
La note de droits d'auteurs
Les tarifs préconisés par la SGDL
La calculette des droits d'auteurs
Les Auteurs de la SGDL
La protection des oeuvres
Les Formations de la SGDL
Le programme des formations
Lire à voix haute ou mettre le texte "debout "
L'Écrivain en entreprise
Imaginer et animer un atelier d’écriture
NOUVEAU : Initiation au scénario de BD - Mars 2024
NOUVEAU : Formation éditeurs indépendants - La reddition des comptes et la rémunération de l’auteur
NOUVEAU : Formation éditeurs indépendants - Négocier les clauses de cession de droits
NOUVEAU : Formation éditeurs indépendants - Le contrat d'édition, mode d'emploi d'une relation
Maîtriser le contrat d’édition pour mieux le négocier
S'orienter dans le monde de l'édition - Ecrire et publier
Du livre au film, une adaptation réussie
La conférence, un vecteur de communication pour les auteurs
Gagner en visibilité grâce aux réseaux sociaux
Concevoir, écrire et réaliser son podcast
Les conditions de prise en charge
S'inscrire à une formation
Les Sessions de Professionnalisation
Le Guide pratique
Le Droit d'Auteur
Les œuvres
Les auteurs
Les droits
Les successions
Le Contrat d'Édition
Avant la signature du contrat
La signature du contrat
La publication du livre
Le contrat d’adaptation audiovisuelle
L’exploitation du livre
La reddition des comptes et le paiement des droits
La reprise des droits par l'auteur
Les liquidations et redressements judiciaires
La Rémunération des Auteurs
Les revenus issus de l’exploitation des livres
Les droits en gestion collective
Les autres revenus
Le Régime Social
Les cotisations sociales obligatoires
La protection sociale
La retraite
Prestations sociales de droit commun
La Fiscalité
La TVA
La déclaration de l'impôt sur le revenu
Le prélèvement de l'impôt à la source pour le droit d'auteur
Comment déclarer mes revenus en droits d'auteur ?
La Formation Professionnelle
Les Aides aux Auteurs
Les aides nationales
Les aides régionales
Les résidences d’écrivains
Ressources documentaires
Les services de la SGDL
Rapports d'activité de la SGDL
Actes des forums
La langue française pour térritoire
Études
Rapports
Baromètres et Observatoire
Accords interprofessionnels
Codes des usages
Modèles
Le Secteur du Livre
Législation en vigueur
Les Prix
Les Grands Prix
Grand Prix SGDL pour l’Œuvre
Grand Prix SGDL pour l’Œuvre de traduction
Grand Prix SGDL de la Fiction
Grand Prix SGDL de la Non-Fiction
Grand Prix SGDL du Roman jeunesse
Grand Prix SGDL de Poésie
Les Bourses de création
Sarane Alexandrian
Gina Chenouard
Arcane
Règlement général des Prix
Les Prix Révélation
Prix Révélation de printemps
Prix Révélation d'automne
Prix Christiane Baroche du 1er recueil de nouvelles
Grand Prix Yves et Ada Rémy des littératures de l'Imaginaire
Prix Elina & Louis Pauwels
Grand Prix de la Fiction Radiophonique
Archives
Bourses Poncetton
Grand Prix SGDL de Littérature l'œuvre
Grand Prix SGDL de Poésie pour l'œuvre
Grand Prix SGDL du Livre Jeunesse
Grand Prix SGDL de la Nouvelle
Grand Prix SGDL du Roman
Grand Prix Thyde Monnier
Grand Prix SGDL de Traduction
Prix Charles Vildrac
Prix Baudelaire
Prix Emile Zola
Prix Gérard de Nerval
Prix Halpérine-Kaminsky consécration
Prix Halpérine-Kaminsky découverte
Prix Louis Montalte
Prix Magdeleine Cluzel
Prix Marcel Thiébaut
Prix Maurice-Edgar Coindreau
Prix Paul Féval
Prix Poncetton
Prix Thyde Monnier
Prix Elina & Louis Pauwels
Grand Prix SGDL du 1er roman
Prix Révélation de traduction
Prix Révélation de poésie
Le Patrimoine
L'Hôtel de Massa
Histoire
A l'origine une folie Louis XVI
Un chantier exceptionnel
Patrimoine
Privatisation des lieux
Mécénat
Associations hébergées
Le Fonds russe
Lettres volées
≡
ADHEREZ A LA SGDL
≡
ESPACE AUTEUR
≡
Rechercher
ADHEREZ A LA SGDL
≡
ESPACE AUTEUR
NOUS SUIVRE
≡
Rechercher
≡
La SGDL
Présentation de la SGDL
Le Comité
L'Équipe
Les Statuts
Les candidatures 2023
Adhérer à la SGDL
Pourquoi adhérer
Comment adhérer
La carte de membre SGDL
La SGDL et son histoire
La SGDL depuis 1838
Les présidents
Les mécènes depuis l'origine
Les Services aux auteurs
Le Conseil Juridique
Le service juridique
Procédure collective et défaillance
L'instance de liaison
Les dossiers en cours
F.A.Q
Le Droit des successions
Comprendre les successions
Organiser une succession
Gérer un patrimoine
Le Conseil Fiscal
Les consultations fiscales
L'Accompagnement Social
Le service social
La mutuelle des auteurs
Le « plan auteurs »
La Rémunération
Consulter ses chiffres de ventes
La note de droits d'auteurs
Les tarifs préconisés par la SGDL
La calculette des droits d'auteurs
Les Auteurs de la SGDL
La protection des oeuvres
Les Formations de la SGDL
Le programme des formations
Les conditions de prise en charge
S'inscrire à une formation
Les Sessions de Professionnalisation
Le Guide pratique
Le Droit d'Auteur
Les œuvres
Les auteurs
Les droits
Les successions
Le Contrat d'Édition
Avant la signature du contrat
La signature du contrat
La publication du livre
Le contrat d’adaptation audiovisuelle
L’exploitation du livre
La reddition des comptes et le paiement des droits
La reprise des droits par l'auteur
Les liquidations et redressements judiciaires
La Rémunération des Auteurs
Les revenus issus de l’exploitation des livres
Les droits en gestion collective
Les autres revenus
Le Régime Social
Les cotisations sociales obligatoires
La protection sociale
La retraite
Prestations sociales de droit commun
La Fiscalité
La TVA
La déclaration de l'impôt sur le revenu
Le prélèvement de l'impôt à la source pour le droit d'auteur
Comment déclarer mes revenus en droits d'auteur ?
La Formation Professionnelle
Les Aides aux Auteurs
Les aides nationales
Les aides régionales
Les résidences d’écrivains
Ressources documentaires
Les services de la SGDL
Rapports d'activité de la SGDL
Actes des forums
Études
Rapports
Baromètres et Observatoire
Accords interprofessionnels
Codes des usages
Modèles
Le Secteur du Livre
Législation en vigueur
Les Prix
Les Grands Prix
Grand Prix SGDL pour l’Œuvre
Grand Prix SGDL pour l’Œuvre de traduction
Grand Prix SGDL de la Fiction
Grand Prix SGDL de la Non-Fiction
Grand Prix SGDL du Roman jeunesse
Grand Prix SGDL de Poésie
Les Bourses de création
Sarane Alexandrian
Gina Chenouard
Arcane
Règlement général des Prix
Les Prix Révélation
Prix Révélation de printemps
Prix Révélation d'automne
Prix Christiane Baroche du 1er recueil de nouvelles
Grand Prix Yves et Ada Rémy des littératures de l'Imaginaire
Prix Elina & Louis Pauwels
Grand Prix de la Fiction Radiophonique
Archives
Bourses Poncetton
Grand Prix SGDL de Littérature l'œuvre
Grand Prix SGDL de Poésie pour l'œuvre
Grand Prix SGDL du Livre Jeunesse
Grand Prix SGDL de la Nouvelle
Grand Prix SGDL du Roman
Grand Prix Thyde Monnier
Grand Prix SGDL de Traduction
Prix Charles Vildrac
Prix Baudelaire
Prix Emile Zola
Prix Gérard de Nerval
Prix Halpérine-Kaminsky consécration
Prix Halpérine-Kaminsky découverte
Prix Louis Montalte
Prix Magdeleine Cluzel
Prix Marcel Thiébaut
Prix Maurice-Edgar Coindreau
Prix Paul Féval
Prix Poncetton
Prix Thyde Monnier
Prix Elina & Louis Pauwels
Grand Prix SGDL du 1er roman
Prix Révélation de traduction
Prix Révélation de poésie
Le Patrimoine
L'Hôtel de Massa
Histoire
Patrimoine
Privatisation des lieux
Mécénat
Associations hébergées
Le Fonds russe
Lettres volées
SGDL
|
Le Guide pratique
|
Le Contrat d'Édition
Les minutes SGDL
La morale du droit d'auteur
Imprimer
E-mail
DEC
2009
La morale du droit d'auteur
0
0
0
s2sdefault
Droit d'auteur et Copyright
Imprimer
E-mail
JUIN
2010
Droit d'auteur et Copyright
0
0
0
s2sdefault
La protection du titre
Imprimer
E-mail
MAR
2010
La protection du titre
0
0
0
s2sdefault
La durée de protection des oeuvres
Imprimer
E-mail
Novembre 2010
0
0
0
s2sdefault
Le plagiat
Imprimer
E-mail
AVR
2010
Le plagiat
0
0
0
s2sdefault
NOUS SUIVRE
≡
