Philippe Lefait
Notre table ronde a pour titre singulier : « Comment évaluer les relations entre auteurs et éditeurs ? » Nous évoquerons le baromètre qui a été mis au point par la Scam et la Société des Gens de lettres et dont c’est l’ambition. Avant de commencer, je voudrais vous conseiller la lecture de l’ouvrage de Roberto Casati Contre le colonialisme numérique. Manifeste pour continuer à lire, publié chez Albin Michel. Ce chercheur du CNRS évoque le colloque singulier et rare entre l’auteur et le lecteur, qui passe aussi par l’objet « livre ». Il interroge ce que provoque l’irruption du numérique dans cette relation. Son ouvrage, qui s’accompagne d’arguments extrêmement fondés, est une défense subtile de l’objet « livre ».

Je me tourne maintenant vers mes invités. Comment percevez-vous les relations entre auteurs et éditeurs ? Comment avez-vous entendu le propos d’Ingrid Haziot qui s’est placée d’un point de vue jurisprudentiel et comment faire évoluer cet outil mis à la disposition des auteurs et des éditeurs par la Scam et la SGDL ?

Nous allons commencer par Nicole Pfister Fetz, secrétaire générale de l’AdS, Autrices et auteurs de Suisse.
Si je comprends bien, Madame, vous êtes une autrice.

Nicole Pfister Fetz
« Autrice » est la version suisse romande pour avoir un terme équivalent avec l’allemand, l’italien et le romanche.

En Suisse et en Allemagne, la situation entre auteurs et éditeurs est identique. Il est quasiment impossible de résilier un contrat avec un éditeur, à moins de trouver une entente entre les deux parties. En outre, le contrat d’édition ne fait pas partie de la loi sur les droits d’auteur en Suisse, mais de celle du droit des obligations, c’est-à-dire la base juridique pour toutes les différentes formes de contrats. C’est une grande différence d’avec la situation allemande, où la loi sur les droits des contrats fait partie des droits d’auteur.

En Suisse, on parle quatre langues différentes. Trois marchés distincts trouvent un public potentiel en Suisse : la Suisse romande est concernée par le marché du livre français, la Suisse alémanique par le marché du livre allemand, la Suisse italienne par le marché du livre italien. Les situations sont totalement différentes selon les régions linguistiques.

Les relations entre l’AdS et l’Association des éditeurs en Suisse alémanique sont plutôt difficiles. Car l’Association des éditeurs n’a pas souhaité négocier un nouveau contrat-type, puisqu’elle considérait qu’un contrat-type négocié avec les écrivains n’est pas d’une grande importance. En Suisse romande, en revanche, l’Association des éditeurs était très intéressée à négocier un nouveau contrat-type avec notre Association d’auteurs.

Pour les Tessinois, les Suisses italiens, il est très difficile de pénétrer le marché italien. Au Tessin, c’est le plus souvent un engagement personnel d’un éditeur qui permet de promouvoir un écrivain et c’est un peu par hasard si un écrivain tessinois rencontre le succès en Italie.

Philippe Lefait
Nous allons demander à la SGDL de vous fournir un contrat-type. Cela vous ouvrira des pistes !
Élisabeth Parinet, qu’avez-vous retenu de l’intervention d’Ingrid Haziot qui fasse écho à votre connaissance de l’histoire ?

Élisabeth Parinet
Depuis le XIX^e siècle, la présence d’enjeux financiers importants a toujours engendré des conflits et une situation d’opposition entre éditeurs et auteurs. Au XIX^e siècle, les juridictions ont été encombrées par de nombreuses affaires. Dans les années 1830-1840, La Gazette des tribunaux regorgeait des conflits opposant auteurs et éditeurs, y compris les moins mal lotis. Je pense à Victor Hugo et à Alexandre Dumas, qui firent les beaux jours des tribunaux. La Gazette devint même une tribune pour se faire de la publicité. C’est la première chose qui m’a frappée en entendant Ingrid Haziot : cela fait longtemps que la situation est conflictuelle, certains moments l’étant plus que d’autres. Dans les années 1830-1840, la situation le fut particulièrement en raison de la naissance du feuilleton. Il fallait déterminer qui toucherait les droits de reproduction dans les journaux. Par ailleurs, le régime en vigueur était essentiellement celui du contrat à forfait, la vente forfaitaire par l’auteur à son éditeur, dommageable pour le premier en cas de succès. Cette situation commença à se stabiliser à la création de la SGDL. À partir des années 1870, la promotion de la rémunération au pourcentage, en faveur de laquelle Zola militera fortement, calmera le jeu, bien que de nouveaux problèmes fassent leur apparition, tels que l’adaptation au cinéma.

Dans les années 1920-1930, la rémunération au pourcentage était au cœur du débat : on pensait qu’il s’agissait d’une bonne solution, mais on ignorait souvent sur quels tirages elle portait — on revient ici à la reddition des comptes. C’est ainsi que des projets de loi furent présentés pour que chaque exemplaire imprimé soit numéroté et que l’on puisse avoir une preuve des tirages. De nouveau, la situation se crispa pour arriver à la proposition de loi de Jean Zay en 1936 qui vit auteurs et éditeurs s’affronter, ces derniers faisant capoter la proposition de loi qui fut discutée devant la Chambre des députés, mais non au Sénat. Et puis ce fut la guerre de 1940-1945 qui mit un temps un terme à cette histoire.

Ce n’est donc pas une histoire calme que celle des rapports entre auteurs et éditeurs.

Philippe Lefait
S’apaise-t-elle aujourd’hui ?

Élisabeth Parinet
Elle s’est un temps apaisée, car des lois ont été votées qui ont régulé les rapports entre auteurs et éditeurs. Mais le numérique, semble-t-il, crée les conditions de nouvelles négociations confl ictuelles, d’autant que ce n’est pas un hasard si ces confl its apparaissent au moment où l’édition n’est pas fl orissante. Souvenons-nous, les années 1840 se sont caractérisées par de nombreuses faillites, les années 1930 ne sont pas non plus des années prospères économiquement. Aujourd’hui, l’édition se sent menacée et les positions des uns et des autres se raidissent.

Belinda Cannone
En France, le droit d’auteur est suffisamment bien défendu pour que nous n’ayons pas de l’édition une vision aussi catastrophique que celle des Suisses.

Pour ma part, j’avais même l’impression jusqu’il y a peu que les relations entre auteurs et éditeurs se portaient plutôt bien. J’avais tendance à penser que nous étions du même côté de la rivière. Mais le propos d’Ingrid Haziot me le confirme : depuis que nous sommes entrés dans l’ère du numérique, à un moment où les modèles économiques évoluent, la situation se dégrade. Il faut prendre garde au numérique et à ce que nous signons aujourd’hui car cela nous engage et forme d’une certaine façon une « jurisprudence de fait » dans les rapports entre les auteurs et les éditeurs. Je me suis d’ailleurs aperçue que depuis quatre ou cinq ans je n’avais plus signé un contrat sans avoir dû le discuter avec l’éditeur, ce qui ne m’arrivait jamais avant... Comme vous le rappeliez, les auteurs doivent porter attention aux engagements qu’ils prennent chaque fois que les conditions de l’édition évoluent. Tel est mon sentiment. Ce qui explique mon implication plus forte au sein la SGDL. Cela fait longtemps que j’en suis membre, mais je pense qu’il faut plus que jamais être attentif et que les enjeux actuels sont graves pour les auteurs.

Philippe Lefait
Quelles sont vos demandes d’ajustement au contrat ?
À quel niveau ne vous sentez-vous pas correctement relayée par l’éditeur ?

Belinda Cannone
Plusieurs aspects m’ont semblé très importants et sujets à débat avec mes éditeurs. Il ne s’agit pas tant de la rémunération du numérique, mais plutôt du fait que, dans la mesure où nous n’avons aucune idée de ce que seront les conditions économiques de l’édition numérique, nous ne pouvons pas nous engager sur le long terme. C’est pourquoi j’ai toujours demandé que figure sur le contrat la possibilité de le réexaminer trois ou cinq ans plus tard.

Par ailleurs, je ne veux pas que l’on considère que mon livre existe alors qu’il n’est plus exploité sur papier mais uniquement sous forme numérique. Peut-être un jour prochain cette vision deviendra-t-elle absurde, peut-être que tous les livres seront numériques, mais aujourd’hui j’estime que mon livre existe s’il existe sous format papier.

Ce sont là les deux points importants qui sont liés au temps et à l’existence de l’édition papier. Bien sûr, les conditions financières ne sont pas à négliger, mais cet aspect est moins grave que le reste.

Philippe Lefait
C’est une position contre « le colonialisme numérique » pour reprendre l’expression de Roberto Casati.
Hervé Rony, quelles sont vos impressions et surtout dites-nous ce qui a nécessité l’invention d’un baromètre destiné à mesurer l’état des relations entre les auteurs et les éditeurs. Comment adaptez-vous cet outil ?

Hervé Rony
Dans la mesure où je suis d’un naturel plutôt optimisme, je pense qu’une partie de la jurisprudence que vous avez évoquée évoluera si, comme nous l’espérons, l’accord entre le Conseil permanent des écrivains et le SNE est transposé en loi dans un délai que nous espérons proche. Nous n’avons pas de garantie à l’heure actuelle, mais nous espérons que le vote du projet de loi interviendra à la fin de l’année 2014. Une fois le texte adopté, le juge retiendra une autre analyse. En effet, par définition, un certain nombre de dispositions dans l’accord permettent à l’auteur, c’est fondamental, d’obtenir la résiliation de son contrat si telle ou telle obligation de l’éditeur n’est pas remplie. Pendant l’exposé d’Ingrid Haziot, j’ai été amusé de constater que le juge voulait que les gens restent unis. Je n’avais pas saisi que le juge était un homme d’amour et qu’à ses yeux il fallait rester mariés selon les bonnes vieilles traditions bourgeoises, d’une époque où divorcer ne se faisait pas.

Philippe Lefait
Vous êtes en train de dire que le juge est réactionnaire ou conservateur.

Hervé Rony
En l’occurrence, on peut se demander s’il n’est pas très conservateur sur le simple plan des mœurs.

C’est un autre débat. En 2010, j’ai hérité, au bon sens du terme, de la première édition du baromètre Scam de 2009, qui traduisait les sentiments des écrivains de la Commission de l’écrit. Ils se rendaient compte que tout était en train de se détériorer.

Grâce à ce baromètre, les éditeurs ont fini par prendre conscience de la problématique de la reddition des comptes. Ils n’avaient pas le début d’un argument sur ce sujet. Je suis le premier à défendre, s’il le faut, le métier d’éditeur, mais si l’on est éditeur, il convient de l’être jusqu’au bout. À cet égard, ils ont des droits et des obligations. L’obligation de transparence est fondamentale, car si elle n’est pas respectée — ne serait-ce que pour informer l’auteur que pas un seul de ses livres n’a été vendu depuis un an —, il faut lui en donner la preuve pour éviter toute ambiguïté. De ce point de vue, environ la moitié des écrivains a reçu la reddition des comptes, l’autre moitié ne l’a pas obtenue ou alors dans des conditions d’illisibilité totale.

Le baromètre est né en grande partie de là. Ces deux dernières années, nous avons travaillé avec la SGDL sur les relations auteurs-éditeurs. La lecture des baromètres montre que les problèmes portent sur la reddition des comptes, sur le défaut d’information de la part des éditeurs d’une façon générale, sur les ventes à l’étranger, sur la mise au pilon, sur les à-valoir, dont le montant a tendance à baisser.

Ainsi qu’il a été indiqué, l’appréciation entre l’aval et l’amont est contrastée. Finalement, si des questions se posent au moment de la rédaction du contrat, au bout du bout, de façon plus ou moins conflictuelle, le contrat est rédigé et signé. En revanche, les conditions de son exécution ne sont pas remplies, en particulier s’agissant de la promotion de l’ouvrage et de la communication dont il doit faire l’objet. Le phénomène n’est pas nouveau. Je viens du milieu de la musique, où l’on considère que le monde du disque fait l’objet d’un excès de marketing, de promotion et de distribution. Il me semble que l’édition parfois n’en fait pas suffisamment.

Les éditeurs sont pris dans une contradiction qui consiste à publier toujours plus. Ils publient énormément d’ouvrages, mais je ne suis pas certain, tant en termes de ressources que de volonté, que l’éditeur fasse le maximum pour promouvoir, communiquer, etc. Dans mon entourage, des personnes écrivent. Au moment de la publication, pendant quelques jours, il se passe quelque chose autour du livre et puis il est englouti par le nombre incalculable d’ouvrages qui paraissent chaque jour. C’est une question qui n’est pas marginale. Elle explique en partie la diffi culté de l’écrivain qui, soudain, est perdu au milieu d’un foisonnement.

Philippe Lefait
Qui dépasse le monde de l’édition. La dictature du marché impose sa loi au monde de l’édition qui est aussi un commerce. Pour le coup, c’est un problème de société et de choix de société.

Hervé Rony
Et de choix de l’éditeur, à qui il appartient de s’adapter au contexte afin de faire correctement son métier. Publier un nombre élevé d’ouvrages suppose que l’on s’en occupe convenablement. Dans le secteur de la musique, la tendance est inverse : le secteur de l’édition a produit de moins en moins, considérant qu’il fallait s’occuper des œuvres correctement. La solution n’est pas idéale non plus. Toutefois, l’on a envie de conseiller aux éditeurs de s’outiller convenablement pour créer les conditions favorables de communication, de promotion et de marketing. L’accord CPE-SNE ne pourra pas résoudre cette question mais c’est l’un des éléments de la relation éditeurs-auteurs. Je l’ai vécue à titre personnel par l’intermédiaire de proches. Un jour, l’attaché de presse a réussi à faire passer un article, ensuite plus rien. Peut-être est-ce le milieu qui veut cela, mais c’est un élément qu’il faut conserver à l’esprit.

Philippe Lefait
La littérature à l’estomac et l’estomac de la littérature. Je relève trois points : les comptes, les à-valoir, l’information et cette différence entre l’aval et l’amont de la vie du livre.

Nicole Pfister Fetz
Quoique les systèmes de promotion des ouvrages et de l’édition soient différents, les relations entre les éditeurs et les auteurs sont identiques en Suisse, en Allemagne, en Autriche et en France. L’Autriche a instauré un puissant système public de soutien aux éditeurs. De larges subventions de l’État sont ainsi versées à l’édition et à la promotion de la littérature. Il n’en reste pas moins que les problèmes se posent dans les mêmes termes qu’en France. En Suisse, les éditeurs sont soutenus par des subventions par livre versées par les pouvoirs publics. Depuis quelque temps, le débat porte sur l’idée d’une extension du montant de ces soutiens.

Philippe Lefait
Le prix unique du livre s’applique-t-il en Suisse ou en Autriche ?

Nicole Pfister Fetz
La Suisse a tenté de faire appliquer le prix unique du livre. Une nouvelle loi du prix unique du livre a été soumise au peuple suisse, qui l’a refusée par vote en mars 2012. En Suisse alémanique, le prix unique du livre a été supprimé en 2007 et en Suisse romande déjà en 1990. Dans la région francophone, les dommages crées par de l’absence du prix unique sont donc encore plus importants.

Philippe Lefait
L’histoire se répète-t-elle ? L’économie du livre, l’information et la vie du livre ont-elles toujours constitué un sujet pour le législateur, un objet de débat et d’affrontement ?

Élisabeth Parinet
La profession a été pionnière en matière de promotion du livre sous la Restauration et la Monarchie de Juillet quand les techniques de vente du commerce français ont évolué. Investissant dans des affiches, les libraireséditeurs étaient à la pointe des techniques publicitaires. Afin de fidéliser les lecteurs, ils créèrent des collections et des identités visuelles aux couleurs vives pour attirer le regard. Dès 1830-1840, les éditeurs étaient donc conquis par les nouvelles techniques commerciales.

Si la publicité faite aux gros tirages, voire aux tirages gonflés à des fins publicitaires, a un effet sur les ventes, elle revêt un effet pervers en accroissant le sentiment de frustration. Que ce soit les éditeurs du XIX^e siècle, que ce soit Grasset dans l’entre-deux-guerres, celui qui se fait fort de vendre 200 000 exemplaires d’un roman écrit par un inconnu — en 1921, le tirage de Maria Chapdelaine fut encore supérieur — ne peut ensuite que décevoir ses auteurs. Ces techniques ont par conséquent des effets à double tranchant. On l’a vu par le passé. Grasset notamment n’a pas compris que ses auteurs lui en voudraient de ne pas réaliser des tirages extraordinaires pour quelques romans montés en épingle.

Par le passé, les éditeurs se sont focalisés sur la course aux ventes et aux tirages au profi t de certains auteurs alors qu’il aurait été plus astucieux de mieux répartir leurs efforts. Peut-être le problème reste-t-il le même aujourd’hui.

Jusqu’au XVIII^e siècle, les écrivains essayaient de trouver des protections pour s’assurer le vivre et le couvert. Au milieu du XIX^e siècle, l’argent est au cœur du changement. Des auteurs espèrent alors vivre de leur plume. En montant en épingle des succès éditoriaux, les éditeurs ont accrédité l’idée que l’on pouvait faire fortune, à l’image d’Eugène Sue et d’Honoré de Balzac. Cela devint des points forts d’affrontement, d’autant que les contrats n’étaient pas uniformisés. Aucune règle ne s’appliquait aux contrats. Certains étaient excessivement laconiques et la marge de liberté de l’éditeur était très large. À l’inverse, dans les années 1880, des écrivains comme Hector Malot signaient des contrats de dix pages. Tout y était consigné : la qualité du papier, la couverture, la taille des caractères, tout était prévu.

Belinda Cannone
Il convient de distinguer entre deux aspects : le baromètre et ce que nous pouvons dire des rapports auteur-éditeur d’après la perception qu’en ont les auteurs.

Le baromètre définit l’amont et l’aval. L’amont comprend l’établissement du contrat, le travail sur le livre, que l’on peut à peu près évaluer. S’agissant de l’aval, au bout du spectre des relations, on trouve la reddition des comptes. Nous nous situons là dans le domaine de l’objectif, de ce qui peut se prouver. Entre les deux, le champ est plus flou : la façon dont l’éditeur s’occupe du livre, le promeut, en fait la publicité relève d’une grande subjectivité, y compris de la part des auteurs. Comment déterminer si l’éditeur a suffi samment poussé son travail de promotion du livre, s’il en a fait largement la publicité, si l’attaché de presse a été suffi samment diligent ? Je m’exprime en tant qu’auteur : bien malin l’auteur qui pourrait livrer avec assurance des commentaires sur cet aspect du travail de l’éditeur.

S’il est utile d’avoir l’ensemble des aperçus des relations auteurs-éditeurs par les auteurs, il me semble également nécessaire de se focaliser sur ce qui est véritablement objectif et démontrable. D’un côté, il est capital d’établir un contrat qui ne désavantage pas l’auteur ; de l’autre, la reddition des comptes ne se limite pas à des questions d’argent. Il est bien souvent plus important pour l’auteur de savoir combien d’ouvrages il a vendus que de recevoir les sommes correspondant à leur vente. Sans sous-estimer la dimension fi nancière, il importe grandement à l’auteur de savoir si son livre a été lu et s’il connaît du succès.

Philippe Lefait
Pourquoi un éditeur a-t-il tant de mal à rendre des comptes ?

Hervé Rony
À ce titre, le baromètre est un outil intéressant. Les éditeurs auraient pu froncer les sourcils, considérer très défavorablement la création de ce baromètre, se crisper et en rester là. Or, ils ont été à l’écoute. Nous les avons invités à une conférence de presse à la Scam, à laquelle Antoine Gallimard a assisté. Il a pris conscience du point de non-retour. Le fait de ne pas rendre les comptes est injustifiable.

Belinda Cannone a indiqué qu’il était difficile de déterminer si l’éditeur faisait convenablement son travail de communication, de promotion et de marketing. Je pense que ce point peut s’apprécier de manière objective. Il fait partie de son métier et il convient de toute façon de le savoir. Le problème, c’est que l’auteur est souvent perdu et que l’éditeur ne déploie pas toujours les moyens adéquats. Telle est ma conviction depuis longtemps. Vous me rétorquerez qu’il est facile pour moi qui ne suis pas éditeur et du haut de la Scam de l’affirmer ! Mais l’expérience d’auteurs autour de moi m’en a convaincu. J’ai assisté à des situations étranges : très souvent, la mobilisation de l’éditeur était extrêmement forte au cours de la phase amont ; ensuite, l’on assistait à une dilution de sa bonne volonté. C’est là une réalité professionnelle qui interroge.

Dans la mesure où il n’y a pas de bonnes raisons pour ne pas publier la reddition des comptes, c’est par cette porte d’entrée que nous avons réussi à déstabiliser le front des éditeurs qui, au reste, ne sont pas d’accord entre eux, car il y a des moutons noirs comme dans toute profession. Un syndicat professionnel qui se tient doit faire en sorte que l’ensemble de ses membres respectent les obligations légales, car, je le rappelle, la reddition des comptes est une obligation légale majeure. La reddition des comptes a forcé les éditeurs à amorcer une prise de conscience et a poussé à cet accord. Bien entendu, la question du numérique se pose également.

Philippe Lefait
Faut-il adapter le baromètre qui en est à sa cinquième édition ou le faire évoluer ?

Hervé Rony
Je ne le pense pas. En revanche, nous réfl échissons à ce que nous ferons l’année prochaine, car nous risquons de nous trouver dans un entre-deux qui ne justifi era pas la publication d’un nouveau baromètre en 2014. Il me semble que nous aurions intérêt à attendre la mise en place des nouvelles dispositions en espérant que la loi soit votée et entre en vigueur. Nous sommes dans une situation d’attente, nous ne savons pas ce que nous faisons. La situation n’est absolument pas satisfaisante. Dès lors que la loi sera votée et que le code entrera en vigueur, il serait plus pertinent, me semble-t-il, d’attendre 2015 pour élaborer un baromètre. Je ne pense pas que nous élaborerons le baromètre à l’identique. Nous serions en porte-à-faux par rapport à la législation.

Philippe Lefait
Utilisez-vous ce baromètre, Nicole Pfister Fetz ?

Nicole Pfister Fetz
Nous l’avons adapté en y ajoutant pour la première fois des questions qui participent d’un sondage international. Nous pouvons ainsi déterminer quel écrivain publie dans quel pays. C’est un point intéressant. Car si la thèse que les écrivains suisses veulent plutôt publier à l’étranger prévaut (les Romands en France, les Suisses alémaniques en Allemagne), le baromètre indique cependant la tendance inverse : les écrivains publient dans le pays où ils vivent. Les réponses obtenues nous permettent de réfl échir à la situation entre éditeurs et auteurs, également sur le plan transnational. Nous avons, par exemple, ajouté le thème de la langue.

L’année prochaine, nous renouvellerons ce sondage qui concernera les trois pays. Nous comparerons les résultats avec ceux obtenus en France. Nous avons également proposé de lancer un vaste sondage pour EWC, European Writers’ Council, car nous pensons qu’il serait intéressant de présenter quelques chiffres communs aux différents pays européens, afin d’affiner le débat sur le livre numérique. Je suis d’accord pour dire que les aspects objectifs des sondages sont les plus importants.

Philippe Lefait
Élisabeth Parinet, pensez-vous que des marqueurs supplémentaires utiles à l’historien devraient être intégrés à cet outil ?

Élisabeth Parinet
Je ne saurai vous répondre pour le présent et d’ailleurs j’aurais bien des diffi cultés à vous répondre si vous m’aviez interrogée sur le passé.  Comment pourrait-on juger globalement les rapports des auteurs et des éditeurs à une période donnée ? Les outils font défaut aux historiens. Nous continuons à utiliser des témoignages qui ne sont pas nécessairement représentatifs.

Philippe Lefait
Comment encore mieux adapter le baromètre pour une meilleure efficacité ?

Belinda Cannone
Je le trouve satisfaisant en l’état. Sans doute conviendra-t-il de prendre plus largement en compte le numérique et les droits numériques, car les auteurs y sont insuffisamment attentifs : ils signent très facilement d’anciens contrats ou des avenants. La prise de conscience doit être renforcée et une plus grande vigilance doit être portée aux prochains développements liés au numérique.

Hervé Rony
Nous sommes confrontés à une course de vitesse. C’est pourquoi je ne dissocie pas le travail que nous devons entreprendre de la mise en place législative — ou non — de l’accord CPE-SNE. Il modifiera la donne, du moins nous l’espérons, car encore faut-il qu’il soit correctement appliqué et que les éditeurs jouent le jeu.

L’accord modifie de nombreux points en profondeur. Il faut attendre pour savoir ce qu’il adviendra de son application : soit il s’agit d‘un jeu de dupes, parce que les éditeurs ne prendront pas l’accord en compte, soit il sera mis en application de bonne foi. Le numérique, oui, mais pas seulement. Nous sommes dans une période qui nous rend attentistes s’agissant de la publication d’un nouveau baromètre en 2014, mais, sur le fond, il conviendra de vérifi er la mise en application effective des nouvelles dispositions de la loi et du code des usages. Par ailleurs, au fur et à mesure de l’évolution du métier, il nous faudra gagner en vigilance sur des questions comme le numérique.

La situation sociale des auteurs devra également nous importer. Elle n’est pas en relation avec le code des éditeurs, mais c’est là un sujet professionnel de grande importance. Il faudra nous y attacher pour élargir l’analyse de la situation des écrivains au-delà de leurs relations contractuelles stricto sensu.

Philippe Lefait
Faut-il élargir le panel de mille auteurs ?

Hervé Rony
Mille est le nombre de personnes qui répondent. Le panel est plus large. Le nombre de réponses que nous obtenons est représentatif — personne ne le conteste, même si le SNE a émis un doute et nous a demandé si nous étions assurés que les personnes qui répondaient étaient bien des écrivains. Ces questions d’investigation étaient de bonne guerre, c’était légitime. Mais pour l’heure les chiffres sont représentatifs. Cela dit, plus de personnes répondent, plus la représentativité est assurée. C’est un travail pédagogique que la Scam et la SGDL peuvent mener auprès de ses auteurs.

Philippe Lefait
La parole est à la salle.

John Simenon, gestionnaire des droits patrimoniaux et moraux de G. Simenon (Georges Simenon Limited)
Je ne sais si j’ai bien entendu, mais je tombe des nues car j’ai cru entendre que des auteurs ne s’occupaient absolument pas de ce que rapportait leur travail. S’ils ne s’en soucient pas, il ne faut pas qu’ils se plaignent des éditeurs. Respectons-nous nous-mêmes en tant qu’auteurs et ayons le courage de poser les vrais problèmes sur la table. Pourquoi un juge s’occuperait- il d’un mariage quand l’auteur ne s’est pas soucié de réclamer les comptes de reddition pendant dix ans ? Bien sûr, l’éditeur n’a pas d’excuses de ne l’avoir pas fait. Mais il y a là un problème. Cela me fait penser à ces mariages passés où le mari infantilisait ou paternalisait sa femme. Il est temps que la femme prenne sa place. L’auteur doit faire de même. La SGDL entreprend tout ce qu’il est nécessaire pour qu’il en soit ainsi. Les auteurs doivent prendre conscience que le monde de l’édition n’est pas un monde de bisounours, il faut se défendre. Je n’attaque pas les éditeurs, qui ont besoin des auteurs. En tout cas, j’espère avoir mal entendu !

Hervé Rony
Je suis d’accord avec vous. Bien sûr, cela dépend des sommes en jeu, mais les écrivains recourent peu aux avocats. Vous ne pouvez non plus ignorer que les auteurs ont du mal à recevoir des réponses de leurs éditeurs quand ils les sollicitent. Si l’auteur reste aimable, l’éditeur est charmant et tout se passe bien. Il hésite à monter le ton, car ce n’est pas chose aisée pour un auteur, pour des raisons humaines et parce qu’il doit prendre en compte l’avenir.

John Simenon
Céline le faisait très bien !

Hervé Rony
Nous sommes d’accord, mais tout le monde n’est pas Céline ou Léautaud. D’autres secteurs — sans doute mieux dotés — recourent plus facilement aux services des avocats. C’est bien plus rare dans le secteur de l’écrit, faute de gestion collective des droits primaires des écrivains. Il en va différemment des auteurs audiovisuels documentaristes qui bénéfi cient d’une gestion collective de droits. La Scam aide les auteurs, mais dans un cadre juridique quelque peu différent. Dans le domaine dit du droit exclusif géré individuellement — par exemple, dans la musique, entre les maisons de disques et les artistes — les avocats sont pléthore. Pour avoir été du côté des producteurs, je puis vous dire que la défense est effi cace. Bien que la situation ne soit toujours pas idéale, les contrats individuels d’artistes ont connu une amélioration en termes d’à-valoir, de redevance, de royalties. Des avocats veillent au grain.

Le CPE évoque souvent la question. Il n’est pas facile pour un auteur de développer une relation agressive avec son éditeur. S’il est connu, c’est lui qui a le pouvoir. Nombre d’écrivains vous diront qu’ils ont réclamé la reddition des comptes et qu’ils ne l’ont pas obtenue. Ce qui est vrai.

John Simenon
Je ne prône pas l’agressivité, mais le respect mutuel.

Belinda Cannone
Il est très important de défendre ses droits et l’argent que l’éditeur nous doit en tant qu’auteur. Je suis moi-même directrice de collection chez un éditeur auquel j’ai toujours dit que je démissionnerais sur le champ s’il ne rendait pas les comptes aux auteurs. Je suis donc très ferme sur la question.

Par mes propos, j’ai voulu souligner deux faits.

Je n’ai pas observé que les éditeurs se battaient sur les montants versés s’agissant du numérique. L’auteur obtient en général une somme raisonnable. En revanche, il me semble plus important de penser à pouvoir renégocier le contrat quand l’économie du numérique sera mieux définie. Pour le reste, que l’on obtienne 15 ou 20 %, qui représentent aujourd’hui des centimes d’euros — puisque les livres numériques sont vendus moins cher que les livres papier — j’en suis d’accord, mais il est plus important de nous battre le moment venu, lorsque nous serons au fait du modèle économique. Par ailleurs, si les auteurs sont très intéressés à recevoir les sommes qu’ils ont gagnées, la reddition des comptes ne se limite pas à une affaire d’argent, c’est également un moyen de savoir, au vu du nombre d’exemplaires vendus, si leurs livres ont été appréciés.

Caroline Kåre, chercheuse, Belgique
Le centre de recherche belge où je travaille réalise actuellement pour le Parlement européen une étude sur les contrats d’auteurs. C’est pourquoi deux éléments de vos propos m’intéressent, sur lesquels je solliciterai quelques précisions. J’ai compris que la possibilité pour l’auteur d’obtenir la résiliation de son contrat était importante. Pour autant, est-ce une panacée ? Quand bien même entretiendrait-il de mauvaises relations avec son éditeur, tout auteur a-t-il toujours intérêt à obtenir la résiliation de son contrat ? Aurait-il de meilleures conditions ailleurs ? Dispose-t-il toujours d’une alternative ? À l’inverse, l’exécution forcée de son contrat défi nie par les juges peut se révéler plus favorable que la situation qui prévalait avant le procès.  J’ai bien compris que l’idée d’un contrat d’adhésion relevait du mythe, mais tous les auteurs ont-ils la possibilité de négocier l’ensemble des clauses, en particulier leur rémunération, ou cela ne concerne-t-il qu’une frange d’auteurs plus prisés ?

Hervé Rony
L’auteur ne conduira pas toujours la procédure à son terme pour obtenir la résiliation de plein droit telle qu’elle existe dans certains cas de fi gure de l’accord CPE-SNE. Mais il est utile que la menace de la résiliation de plein droit vis-à-vis de l’éditeur existe en tant qu’outil. Il permet pour une part de renverser le « rapport de faiblesse », car l’auteur était jusqu’ici en position de faiblesse ; en l’occurrence, s’il ne récupère pas une position de force, du moins rééquilibre-t-il la relation. C’est un élément clé de la relation qui lui permettra de rester éventuellement chez l’éditeur. Nombre d’auteurs peuvent éprouver des mécontentements, mais ils sont heureux par ailleurs d’être dans une maison d’édition connue, de travailler avec des personnes agréables. Cela dit, la possibilité pour un auteur de partir est un facteur important ; c’est le sentiment de ne pas être marié à vie, de pouvoir se séparer, de ne pas être lié à un éditeur qui aurait toujours raison, quoi qu’il se passe, l’auteur étant condamné à rester là, bloqué.

Philippe Lefait
Un écrivain dont c’est la première publication peut-il négocier facilement ?

Hervé Rony
Non, pas de la même façon qu’un écrivain reconnu. Il n’y a pas de gestion collective des droits d’auteur dans l’édition littéraire. À partir de là, nous avons un droit exclusif individuel, de cession individuelle, d’autorisation individuelle. La situation n’est pas la même, j’imagine, selon que vous vous appeliez Modiano ou Hervé Rony qui débuterait — encore que l’éditeur ferait attention s’agissant du directeur de la Scam. Mon exemple est mauvais !

Philippe Lefait
Avez-vous écrit un livre ?

Hervé Rony
Il y a longtemps, un livre collectif. Mes relations avec mon éditeur étaient très moyennes.

Tiziana Colusso
L’introduction d’Ingrid Haziot était fort intéressante. Elle a indiqué que les juges s’appuyaient sur une jurisprudence qui était de plus en plus favorable aux éditeurs. Nous connaissons un phénomène identique en Italie à l’instar des problèmes de travail en général. C’est ainsi que des lois efficaces sur le travail sont votées, mais que leur interprétation par les juges connaît un glissement en faveur des employeurs. En cas de conflits entre employé et employeur portés devant le Tribunal, c’est quasiment toujours ce dernier qui gagne. Il en va de même dans le domaine des droits d’auteur. On assiste à une évolution générale de la situation socio-économique et historique. Comment remédier à un tel phénomène ? Un contrat collectif européen ne serait-il pas un remède efficace ? Sur le marché du travail, seules les catégories bénéficiant d’un contrat collectif arrivent à résister. Certes, un contrat général qui s’appliquerait à l’édition européenne relève de l’utopie, sans compter qu’il recèlerait sans doute des points obscurs, mais un tel contrat serait un atout pour tous les auteurs, connus et moins connus, pour ceux qui ne veulent pas dépenser leur argent en frais d’avocat.

Philippe Lefait
Le juge est plutôt pour la fl exi-sécurité. L’Europe doit éventuellement imaginer de protéger mieux les auteurs.

Stéphane Montouchet, consultant
Au cours de vies antérieures, j’ai dirigé des structures de diffusion et de distribution du livre pour de grandes maisons d’édition. Je voudrais apporter quelques éléments de réponse aux questions que posait M. Rony qui s’interrogeait sur ce qui se passait entre l’aval et l’amont de la vie d’un livre.

La diffusion est l’un des trois engagements d’un contrat d’édition. Mais il faut savoir que dans la pratique l’éditeur n’est pas toujours le diffuseur en  librairie des livres en question. Lui-même délègue à une structure de diffusion « maison » qui gère 60 ou 80 enseignes, voire il délègue à une structure extérieure la diffusion et la distribution des ouvrages qu’il édite. C’est dire qu’en pratique, au moment de la parution de l’ouvrage, il n’est pas véritablement responsable de la mise en place en librairie de la quantité de livres.

Je rappelle également que l’essentiel des ventes d’un livre — je suis le premier à le déplorer — se fait dans les trois mois qui précèdent sa présentation en librairie. Ce travail est réalisé par les représentants aux temps M - 3, M - 2, M - 1. Une fois les exemplaires installés, le livre vit sa vie, abandonné au milieu de la librairie. Il peut faire l’objet d’articles de presse favorables. Mais il n’empêche que l’essentiel de l’activité commerciale se sera joué entre M - 3 et le moment M de la mise en place en librairie.

Hervé Rony
Vous avez eu raison de noter que l’éditeur n’est pas forcément le distributeur. Pour autant, je ne vous suis pas totalement sur la responsabilité juridique. L’éditeur est responsable de la bonne qualité de ses relations avec son distributeur et de la qualité du travail de ce dernier. L’auteur n’a pas à tenir compte de cet élément. Vous avez raison de le dire, car, dans la chaîne, « l’industrie » du livre repose, en effet, sur cette distinction. L’éditeur fait au mieux, mais il a une obligation, si ce n’est de résultats, du moins a-t-il pris un engagement juridique clair vis-à-vis de l’auteur. Ce n’est pas à l’auteur de décrocher son téléphone pour faire remarquer au distributeur que ses relations avec l’éditeur ne sont pas au plus haut et pour lui demander de faire quelque chose pour lui. Cela ne tient pas la route.

Vous avez raison de préciser que l’éditeur n’est pas toujours le diffuseur, mais cela ne justifie pas l’éventuelle inaction ou le mauvais travail effectué par l’éditeur. C’est un vrai sujet, car le livre dont la distribution est soustraitée est susceptible d’être moins bien traité que les ouvrages directement distribués par l’éditeur-distributeur.

Nicole Pfister Fetz
Il faut souligner que les médias concèdent de moins en moins de place aux critiques et aux articles littéraires. Par ailleurs, les éditeurs ne veulent plus prendre le risque de publier l’œuvre d’un auteur. Ils signent un contrat pour un seul livre, voire avec une option pour un second ; cela arrive même à des écrivains reconnus. Après avoir publié chez un éditeur, l’auteur doit donc souvent rechercher un nouvel éditeur. Dans le cadre de notre rencontre, il convient de souligner que les relations sur le long terme entre éditeur et auteur ont disparu.

Philippe Lefait
Nous avons parlé de marché, nous pourrions parler d’immédiateté, de la rapidité dans laquelle nous inscrit notamment le numérique.

Manuela Dournes, juriste, auteur
Juriste, je suis amenée à travailler aussi bien avec des auteurs qu’avec des éditeurs.
L’aspect de la commercialisation est une obligation fondamentale du contrat d’édition : l’éditeur a une obligation de diffusion commerciale. Les termes et les notions de promotion de publicité, pourtant extrêmement importants, ne sont pas mentionnés dans le code de la propriété intellectuelle. Aussi, est-il essentiel que l’auteur interroge son éditeur sur les procédés de commercialisation qu’il emploie et sur le contrat qui le lie à un diffuseur. J’irai même plus loin au regard de certains contrats que je vois actuellement : l’éditeur a-t-il un diffuseur ? Je ne pense pas aux grandes maisons d’édition, mais aux petites qui ont des difficultés à trouver un diffuseur et qui compensent en nourrissant le contrat de clauses diverses. Par exemple, le livre sera référencé, figurera dans les bases de données bibliographiques. Mais la vente de l’ouvrage ne sera permise que par sa présence sur les tables des libraires, ce qui n’est effectif que si l’éditeur a un distributeur qui assure la commercialisation des livres.

Dans l’assistance
Dans des sessions de professionnalisation, des auteurs interrogent sur la façon de choisir l’éditeur : gros, petit. Réponse : il leur faut interroger l’éditeur afi n de déterminer qui sont le diffuseur et le distributeur. Une fois sur deux, le petit éditeur ne sait pas répondre. Dans ce cas-là, le livre est déjà mort.

Christian Roblin, directeur de la SOFIA
Je n’interviens pas en tant que dirigeant de la SOFIA, je voudrais évoquer la vente des livres. Nombre d’éditeurs essayent de pousser le livre au maximum. Mais l’activité connaît un déséquilibre structurel dans la mesure où le nombre très élevé d’ouvrages publiés empêche les librairies d’absorber tous les livres qu’ils reçoivent — d’où l’importance des retours. Pensez aux dizaines de milliers de livres qui paraissent chaque année, sans compter ceux des années précédentes.

Évoquons également le travail du libraire, insuffisamment souligné, qui ne se limite pas à ouvrir des cartons : souvent, il appose des mentions, met en valeur le livre, le rapproche d’autres œuvres. C’est une équation extrêmement difficile.

Pour de multiples éditeurs, éditer certains livres est une activité un peu suicidaire. Ils savent qu’ils auront de grandes difficultés à les promouvoir et pourtant ils le font, souvent avec conviction. Pour autant, la situation s’est grandement améliorée. Les auteurs nouent des liens directs avec les libraires, les maisons d’édition et les services commerciaux, ce qui n’était pas le cas auparavant. Il ne faut pas tout voir en noir. J’ai coutume de dire que je connais de nombreux auteurs heureux chez leurs éditeurs. Je le répète aussi. Peut-être ai-je des amis, mais je ne les trie pas selon ce critère.

Hervé Rony
J’ai également rencontré des amis heureux dans leurs relations avec leurs éditeurs !

Vous avez raison de souligner le rôle des libraires. Le débat porte sur les relations auteur-éditeur, mais il est difficile de ne pas y rattacher le travail du libraire. Le monde de l’édition publie beaucoup. Reconnaissons qu’il est peu aisé de ne pas publier un manuscrit qui présente de l’intérêt. Poser des quotas à la création serait une aberration et serait dangereux. Malgré tout, vous ne m’enlèverez pas de l’idée que les maisons d’édition sont elles-mêmes dépassées par leur production. Ce n’est pas tout à fait normal. Je ferai une comparaison outrancière et grossière : c’est comme si un producteur de yaourts expliquait qu’il produisait tellement de yaourts qu’il n’était plus capable de savoir ce qu’il allait en faire Si l’on se place d’un point de vue du chef d’entreprise, cela ne tient pas debout ! On publie, on produit — j’utilise ce terme industriel un peu choquant intentionnellement — et après on s’étonne. Je ne peux pas suivre. Nous n’épuiserons pas ce sujet, c’est une question d’adaptation des moyens de distribution aux efforts produits.

Mathias Lair, écrivain, administrateur de la SGDL
La logique de l’auteur et la logique de l’éditeur ne sont pas du même ordre. L’auteur est dans une logique de « one shot », l’éditeur dans une logique statistique : il publie trente ou quarante ouvrages en investissant le moins possible. Les tirages sont faibles. L’éditeur ne fait pas de promotion et avec un peu de chance, un des ouvrages publiés sera un succès et remboursera les frais de publication des autres livres. Cette logique répond aussi à une logique marketing.

Philippe Lefait
Julien Clerc a écrit une chanson qui s’appelait La Cavalerie. On peut aussi considérer la question sous cet angle.

Belinda Cannone
L’exemple des yaourts n’est peut-être pas le meilleur.

Hervé Rony
J’ai un peu forcé le trait, je le reconnais.

Belinda Cannone
Un industriel sait à peu près le nombre de yaourts qu’il peut espérer vendre alors que l’éditeur et l’auteur font un pari, dont l’issue ne présente aucune garantie.

Les éditeurs comme les auteurs ont tout intérêt à vendre des livres. Ne les suspectons donc pas de faire forcément des mauvais coups aux auteurs. Le travail réalisé par les représentants auprès des librairies revêt un aspect aléatoire. Ils ont envie de placer des livres, ils ne sont pas assurés d’y parvenir. La bonne volonté est grande à cet égard.

Il ne serait pas intéressant que les sociétés d’auteurs deviennent des chambres de plaintes et de ressentiment. Œuvrons plutôt ensemble sur des sujets pour lesquels nous disposons de moyens et d’appui. Demander la reddition des comptes et faire entrer cette obligation dans la loi est central. La signature de l’accord SNE-CPE traduit cette volonté d’aboutissement. Mais, quant à dire que les éditeurs ne font pas leur travail, qu’ils ne font pas suffi samment de publicité, qu’ils publient trop de livres... Et puis s’ils publient trop de livres, punissons les éditeurs ! Je vous le dis, refusons de donner nos livres à Gallimard, car c’est le premier à trop publier.

Philippe Lefait
Le pilori !
À travers l’outil mis en place par la Scam et la SGDL et la manière de mesurer ou d’apprécier la relation entre auteurs et éditeurs, quelles sont, selon vous, les priorités ?

Hervé Rony
L’accord SNE-CPE doit prendre force de loi. Pour l’heure, les pouvoirs publics répondent sans répondre. Leurs propos ne sont pas clairs, ils disent vouloir trouver un créneau législatif pour qu’une loi valide l’accord SNE-CPE. Tant que cela ne sera pas le cas, nous n’y verrons pas clair. Une fois l’accord validé, nous accéderons à une nouvelle étape. L’essentiel est donc l’entrée dans les faits de cet accord.

Suite aux débats très intéressants sur le travail des éditeurs — qu’ils font bien, je crois — nous pouvons parvenir à la conclusion, me semble-t-il,  qu’au-delà de l’aspect « objectivable » du contrat tel que rédigé, de la reddition des comptes, de l’information de l’auteur, les auteurs expriment un malaise que l’on ne peut nier. La question reste en suspens. Elle se règle moins aisément que la reddition des comptes. Cela n’efface pas le fait que des éditeurs et des auteurs soient heureux de rester mariés. Je crois d’ailleurs que la France enregistre plus de mariages que de divorces. Une étape juridique doit être franchie dans un climat de confiance retrouvé. Aujourd’hui le dialogue entre la SGDL, la Scam, la SOFIA, le SNE est apaisé. L’accord a modifi é le contexte psychologique. À titre personnel, je rends hommage au Président du SNE, Vincent Montagne, qui est un interlocuteur à l’écoute et qui a su décrire aux éditeurs les plus crispés le travail à réaliser en commun. Cela me rend optimiste. Le dialogue collectif doit se poursuivre sur l’ensemble des sujets, sans en écarter aucun.

Belinda Cannone
Le baromètre est un élément capital, car il permet d’obtenir des chiffres et non plus des impressions d’auteurs. Nous disposons dorénavant de chiffres et de faits, c’est essentiel. Nous pouvons désormais espérer que l’accord, converti en loi, contribuera à l’amélioration de la situation des auteurs.

Élisabeth Parinet
C’est ainsi, en effet, qu’évoluent les rapports entre auteurs et éditeurs. Ils passent par une crise, une crise qui dure, puis des solutions se dessinent car les auteurs se rassemblent. Par le passé, la SGDL a joué un rôle non négligeable, d’autres sociétés d’auteurs ensuite sont nées. Nous arrivons à une forme légale de régulation des rapports.

Nicole Pfister Fetz
Le baromètre clarifi e la situation, ouvre le dialogue avec les éditeurs, apaise les relations entre auteurs et éditeurs dans le contexte diffi cile que connaît la littérature en général. Si nous sommes confrontés à des problèmes avec les éditeurs, nous devons également nous battre pour défendre la littérature. J’ai évoqué les problèmes de la distribution, des libraires, du numérique, les diffi cultés rencontrées avec les médias. Les chiffres offrent un caractère objectif et éclaircissent la situation entre éditeurs et auteurs. Une fois cette question réglée, nous pourrons consacrer notre énergie à la défense de la littérature pour qu’elle conserve toute sa place dans le futur.

Philippe Lefait
Merci de votre attention et de vos interventions.