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Lorsque l’auteur d’une œuvre  est  une  personne  physique  unique,  il  n’y a pas de difficulté particulière. Il détient l’ensemble des droits patrimoniaux et moraux sur son œuvre et peut en autoriser ou en interdire telle ou telle utilisation.

Lorsque plusieurs auteurs ont concouru à la création d’une œuvre, il convient de distinguer trois cas :

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